A l’occasion de la journée de débat public organisée en ligne par le Cercle des économistes le 6 avril 2021, une liste de dix propositions a été émise pour remettre la France dans la course technologique. Les technologies de demain sont abordées (IA, 5G, IoT…), ainsi que les systèmes de financement de la recherche et […]
Un état des lieux des industries agroalimentaires réalisé par le Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation présente les grandes tendances et opportunités de croissance du secteur ainsi que les politiques publiques destinées à l’accompagner dans son développement. Constituant le premier secteur industriel français, l’agroalimentaire crée près de 45 Mrd EUR de valeur ajoutée et présente
Panorama de l’innovation et de la recherche dans les industries agroalimentaires Lire la suite »
Le Concours d’Innovation i-Nov est un concours d’excellence dédié aux projets innovants mono-partenaires portés par des startups et PME permettant de favoriser l’émergence accélérée d’entreprises potentiellement leaders dans leur domaine pouvant prétendre à une envergure mondiale. Il s’agit d’un dispositif de soutien financé par le Programme d’Investissements d’Avenir (PIA) Cet appel à projets permet de
Lancement de l’appel à projets Concours d’Innovation i-Nov Lire la suite »
Dans un contexte de crise sanitaire qui dure, de nouvelles mesures fiscales ont été annoncées afin d’apporter une aide financière aux entreprises en difficulté. Dans ce sens, le gouvernement a prévu la reconduite en 2021 de la procédure accélérée de remboursement du crédit d’impôt sur les sociétés restituables. Cette annonce concerne en particulier les crédits
Remboursement anticipé du CIR en 2021 Lire la suite »
En décembre 2020, le Ministère chargé de la Recherche a publié une mise à jour provisoire des statistiques du CIR pour l’année 2018. Celles-ci se déclinent au niveau national, régional et départemental. Les chiffres publiés montrent qu’en 2018, le montant du crédit d’impôt s’est élevé à 6,81 Md€ pour les trois dispositifs (recherche, innovation, collection),
Publication des statistiques provisoires du CIR pour l’année 2018 Lire la suite »
Le Ministère chargé de la Recherche vient de publier le Guide du CIR 2020. Il est le fruit d’un travail de consultation publique qui a eu lieu en mai dernier et qui a permis de collecter et d’analyser plus de 200 contributions. Cette nouvelle version se veut plus didactique en proposant une emphase sur l’éligibilité des
Parution du Guide du CIR 2020 Lire la suite »
La Direction Générale des Entreprises (DGE) et Bpifrance lancent un appel à projets visant à soutenir des projets d’investissement industriel dans six secteurs stratégiques d’une part (volet national), et à forte composante territoriale d’autre part (volet territorial) : Le volet national concerne exclusivement six secteurs stratégiques (aéronautique, automobile, nucléaire, agro-alimentaire, santé, électronique et intrants essentiels de
Lancement de l’appel à projets Plan de relance pour l’industrie Lire la suite »
Ces derniers mois, les instances de vérification du Crédit d’Impôt Recherche (CIR) ont fait évoluer notablement la jurisprudence sur le périmètre de ses dépenses externalisées, mais également sur leur portée vis-à-vis de la doctrine. En premier lieu, le Conseil d’État (CE, 9ème – 10ème chambres réunies, 22/07/2020, 428127) a clarifié les conditions d’éligibilité des opérations
Evolution du périmètre et portée des dépenses de recherche externalisées Lire la suite »
Le gouvernement a présenté son dernier projet de loi de finances pour 2021, au service du plan de relance. Dans l’article 8 de ce projet de loi les principaux aménagements proposés pour le CIR sont : La suppression du doublement de la facture des opérations sous-traitées auprès des organismes publics de recherche et alignement du plafond de
Impacts prévisionnels du projet de loi de finances 2021 sur le CIR Lire la suite »
Les dispositifs d’urgence mis en place tout au long de la crise sanitaire et visant à soutenir la trésorerie des entreprises et à maintenir l’emploi vont évoluer vers un accompagnement sur un horizon plus long, celui de la relance économique. Avec un impact à la baisse sur le PIB français de 14% au deuxième trimestre
Un guide pour soutenir les entreprises industrielles dans la reprise Lire la suite »
Cabinet d’Accompagnement et de Conseil en Financement de la Recherche et de l’Innovation.
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